Conditions générales de vente.
Porcelaine CARPNET
Route de Bujaleuf
87400 Saint Léonard de Noblat
Téléphone : 05.55.56.02.39
Télécopie : 05.55.56.24.72
adresse email : porcelaine.carpenet@wanadoo.fr
SARL capital 50 000 €
763 500 386 BRC Limoges APE 262A - ID FR12 763 500 386
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire et nos prix s'entendent départ usine, prière de vérifier à l'arrivée. Toute réclamation doit être formulée dans les 3 jours qui suivent la livraison. Les délais de livraison ne sont formulés qu'à titre indicatif. Toute facture non réglée dans les délais convenus est productice d'intérêts de 2% par mois. En cas de remise du dossier au service Contentieux le montant sera majoré de 20%. Notre société conserve l'entière propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral du prix convenu. En cas de non respect d'une échéance nous pouvons exiger la restitution des marchandises en causes.
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